Commission Permanente du 01 avril 2022



DELIBERATIONS

001 - Commission des solidarités et de l'emploi en charge de la vieilllesse et du handicap, de l'enfance et de la famille


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/010422/D/001/3Convention de financement entre le Département de l'Aveyron et le Comité de Sensibilisation pour le dépistage des cancers en Aveyron - Année 2022 - Délibération - Annexe
CP/010422/D/001/4Trophées de la solidarité édition 2022 : cahier des charges et règlement de participation, convention avec le groupe EDF - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
CP/010422/D/001/5Conventions de partenariat entre le Département de l'Aveyron, les Centres Hospitaliers de Villefranche de Rouergue et Decazeville,le Centre Social CAF de Villefranche de Rouergue, Decazeville Communauté ( pour le Centre Social de Decazeville), la CPAM, l'association ADAR de Decazeville, la MSA Nord Midi-Pyrénées et la CAF de l'Aveyron pour la mise en œuvre d'une action collective à destination des futurs et/ou jeunes parents - Délibération - Annexe - Annexe
CP/010422/D/001/6Convention annuelle d'objectifs et de moyens pour la mise en oeuvre du contrat unique d'insertion - Délibération
CP/010422/D/001/7Convention de partenariat avec l'association Echanges solidaires située à Réquista relative à la mise en oeuvre du projet "conducteurs bénévoles" - Délibération - Annexe
CP/010422/D/001/8Convention de mise à disposition de la messagerie sécurisée de santé Médimail - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
CP/010422/D/001/9Fiche 6.14 du projet de mandature ' Maintien à domicile : innover pour améliorer la prise en charge ' - Mise en place du relayage - Délibération - Annexe
CP/010422/D/001/10Schéma départemental de l'aide à domicile : appui aux opérations de mutualisation et de restructuration des SAAD - Délibération - Annexe
CP/010422/D/001/11Convention de participation financière au dispositif ' Personnes qualifiées ' - Délibération - Annexe - Annexe

002 - Commission des finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/010422/D/002/12Information relative aux marchés de travaux, de fournitures et de services passés du 1er janvier 2022 au 28 février 2022, hors procédure - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
CP/010422/D/002/13Renouvellement des adhésions aux associations d'élus - Délibération - Annexe
CP/010422/D/002/14Aide d'urgence en faveur de l'Ukraine et des réfugiés ukrainiens - Délibération

003 - Commission des routes et mobilités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/010422/D/003/15Acquisitions, cessions de parcelles et diverses opérations foncières - Délibération - Annexe - Annexe
CP/010422/D/003/16Transfert de domanialité - Délibération - Annexe
CP/010422/D/003/17Document d'urbanisme - Délibération
CP/010422/D/003/18Partenariat Aménagement des routes départementales - Délibération
CP/010422/D/003/19Routes - 1ère répartition d'opérations 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
CP/010422/D/003/20Route départementale n° 60 - réparation et renforcement du Pont de Saint-Izaire - Délibération - Annexe - Annexe

005 - Commission du développement durable et de l'amélioration du cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/010422/D/005/21Aides aux collectivités en matière d'assainissement, d'eau potable et aide exceptionnelle pour l'hygiénisation des boues - Délibération - Annexe - Annexe
CP/010422/D/005/22Gouvernance pour la gestion quantitative du bassin Tarn Aveyron - Délibération - Annexe

006 - Commission de la culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/010422/D/006/23Politique départementale en faveur de la culture : Partenariats et soutiens financiers - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
CP/010422/D/006/24Politique départementale en faveur de la Culture : l'offre en Education Artistique et Culturelle (EAC) du Département - Délibération - Annexe - Annexe
CP/010422/D/006/25Politique en faveur de l'Occitan : convention d'objectifs avec le Pôle Aveyron Occitan - Année 2022 - Délibération - Annexe

007 - Commission jeunesse, collèges et immobilier départemental


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/010422/D/007/26Dotation de fonctionnement pour 2022 annexe pédagogique de Firmi et La Fouillade - Délibération
CP/010422/D/007/27Ateliers de pratiques artistiques et de culture scientifique - Délibération
CP/010422/D/007/28Convention type relative à l'exercice des compétences respectives du Département et des Etablissements Publics Locaux d'Enseignement au titre de l'année 2022 - travaux/équipements/mobiliers - subventions matérielles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
CP/010422/D/007/29Enseigner dans les collèges avec le numérique - Soutien de l'Europe - Délibération
CP/010422/D/007/30Concession de logements de fonction par nécessité absolue de service au profit de la Directrice des Archives Départementales et du Directeur Général Adjoint chargé de l'Agence Départementale du Numérique, de l'Innovation et de l'Énergie - Délibération
CP/010422/D/007/31Avenant au contrat de mise à disposition de locaux au profit du CIO de Decazeville - Délibération - Annexe - Annexe

008 - Commission de l'agriculture et de l'aménagement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/010422/D/008/32Convention Interrégionale Massif Central 2021-2027 - Délibération - Annexe
CP/010422/D/008/33Agriculture - Délibération

BE - BUREAU EXECUTIF


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/010422/D/BE/1Politique départementale en faveur du Sport - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
CP/010422/D/BE/2Mise en œuvre du projet de l'ADAT sur 2022 (Agence Départementale d'Attractivité et du Tourisme) - Délibération - Annexe